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1. Objet
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2. Accès au site
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3. Compte utilisateur
La création d’un compte peut être nécessaire pour passer commande ou accéder à certains services.
L’utilisateur s’engage à :
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fournir des informations exactes et à jour ;
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conserver la confidentialité de ses identifiants ;
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4. Produits et disponibilité
Les produits proposés à la vente sont décrits et présentés avec la plus grande précision possible.
Cependant, des variations minimes (couleurs, matières…) peuvent exister selon les écrans et supports.
Les disponibilités sont indiquées sur le Site mais peuvent évoluer selon les stocks.
En cas d’indisponibilité après commande, Arsouille.fr contactera l’utilisateur pour proposer un échange ou un remboursement.
5. Prix
Les prix affichés sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TTC), hors frais de livraison.
Arsouille.fr se réserve le droit de modifier les prix à tout moment, mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la validation de la commande.
6. Commande
Toute commande implique acceptation des présentes Conditions d’utilisation.
Arsouille.fr se réserve le droit de refuser ou d’annuler toute commande :
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en cas de suspicion de fraude ;
-
en cas de litige précédent avec l’utilisateur ;
-
en cas d’erreur manifeste dans le prix ou la description d’un produit.
7. Paiement
Les paiements sont sécurisés via nos prestataires externes (ex. Stripe, PayPal, etc.).
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8. Livraison
Les délais et frais de livraison sont indiqués lors de la commande.
Arsouille.fr ne peut être tenu responsable des retards liés :
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aux transporteurs,
-
à des cas de force majeure,
-
à des erreurs d’adresse fournies par l’utilisateur.
9. Droit de rétractation et retours
Conformément à la législation applicable, l’utilisateur dispose d’un délai de 14 jours pour exercer son droit de rétractation à compter de la réception du produit.
Les articles doivent être :
-
non portés,
-
non lavés,
-
retournés dans leur état d’origine.
Certains produits personnalisés ou en promotion peuvent être exclus du droit de retour.
10. Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu du Site (textes, visuels, logos, photos, vidéos, modèles, design, marque Arsouille.fr…) est protégé par les droits de propriété intellectuelle.
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12. Responsabilité
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d’une mauvaise utilisation des produits.
13. Liens externes
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14. Modification des conditions
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Les nouvelles conditions s’appliqueront dès leur mise en ligne.
15. Droit applicable
Les présentes conditions sont soumises au droit français.
En cas de litige, une solution amiable sera recherchée ; à défaut, les tribunaux compétents seront saisis.